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SOCIETE GENERALE

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Societe generale : Condamné par l'amf à payer 300 000€

BFM Bourse

(BFM Bourse) - L'Autorité des marchés financiers (AMF) prononce une sanction pécuniaire de 300 000 euros à l'encontre de la Société Générale, à qui elle reproche de ne pas avoir su détecter et gérer d'éventuels conflits d'intérêts avec le fonds spéculatif Amber Fund, ancienne filiale du groupe bancaire.

Jusqu'au 1er novembre 2005, Amber Fund était une société à responsabilité limitée soumise au droit de Jersey, dont la quasi-totalité des parts sociales étaient détenues par la Société Générale.

L'AMF rappelle que son secrétaire général avait décidé, en janvier 2004, d'ouvrir une enquête « sur le marché du titre Sophia […] à compter du 1er juillet 2003 ». A l'automne 2004, cette enquête avait été étendue aux faits relatifs à la période à compter du 31 octobre 2003 et, un an plus tard, « à l'étude des participations du fonds d'investissement Amber Fund, à compter du 31 octobre 2002 », poursuit l'AMF.

L'Autorité a considéré qu'Amber Fund « était structurellement en situation de conflits d'intérêts potentiels avec certaines activités de la banque de financement et d'investissement de la Société Générale », et que « si le dispositif déontologique que [la banque] avait mis en place pour prévenir des conflits d'intérêts […] pouvait permettre de prévenir la circulation d'informations confidentielles, il ne cherchait pas à identifier - de façon à pouvoir les prévenir et surtout à être en mesure de les gérer - les situations porteuses de risques de conflits d'intérêts telles que celles relatives aux activités respectives d'Amber Fund et de la banque de financement et d'investissement de la Société Générale ».

©2018 BFM Bourse
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