(CercleFinance.com) - ExonHit Therapeutics annonce que l'Office américain des brevets (USPTO) l'a notifié de son intention de délivrer un certificat de réexamen concernant le brevet américain n° 6 881 571 d'ExonHit relatif à la technologie des biopuces SpliceArray.

La validité de ce brevet avait été mise en cause par la société américaine Jivan Biologics Inc dans le cadre d'une procédure en contrefaçon de ce brevet engagée par ExonHit en 2007 à l'encontre de Jivan devant le tribunal de première instance du District nord de Californie.

Jivan avait déposé une requête auprès de l'USPTO dans le but de faire réexaminer la validité du brevet d'ExonHit en 2008,requête que l'USPTO avait accepté, et le Tribunal a différé l'action en justice en attendant le résultat du réexamen.

' Cette décision de l'USPTO conforte la propriété intellectuelle d'ExonHit puisque la validité de ce brevet a été confirmée pour la deuxième fois par l'Office américain des brevets. ExonHit détient un brevet européen correspondant qui a été accordé par le Bureau européen des brevets sans aucune opposition ', commente Loïc Maurel, président du directoire d'ExonHit Therapeutics.

Toutes les décisions de rejet ont été retirées et toutes les revendications sont réaccordées, avec quelques amendements précisant la signification de deux des revendications.

La notification de l'USPTO sera suivie de la publication d'un certificat de réexamen. De plus, la procédure en contrefaçon peut reprendre et l'affaire être jugée par le Tribunal de Californie.

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