(BFM Bourse) - La société de biotechnologies ExonHit Therapeutics annonce lundi que l'Office américain des brevets (« USPTO ») lui a notifié son intention de délivrer un certificat de réexamen (« Re-examination Certificate ») concernant le brevet américain n° 6 881 571 d'ExonHit relatif à la technologie des biopuces SpliceArray™.

La validité de ce brevet avait été mise en cause par la société américaine Jivan Biologics, Inc. (Jivan) dans le cadre d'une procédure en contrefaçon de ce brevet engagée par ExonHit en 2007 à l'encontre de Jivan devant le tribunal de première instance du District nord de Californie.

« Comme c'est fréquemment le cas lorsqu'une action en contrefaçon de brevet est intentée aux Etats-Unis, Jivan avait déposé une requête auprès de l'USPTO dans le but de faire réexaminer la validité du brevet d'ExonHit en 2008 », explique ExonHit. L'USPTO avait accepté la requête de Jivan et le Tribunal a différé l'action en justice en attendant le résultat du réexamen.

« Cette décision de l'USPTO conforte la propriété intellectuelle d'ExonHit puisque la validité de ce brevet a été confirmée pour la deuxième fois par l'Office américain des brevets. ExonHit détient un brevet européen correspondant qui a été accordé par le Bureau européen des brevets sans aucune opposition », commente le Dr Loïc Maurel, Président du Directoire d'ExonHit Therapeutics. « Cette décision récompense la détermination d'ExonHit à défendre sa propriété intellectuelle ».