(BFM Bourse) - Crédit Agricole S.A. et Assicurazioni Generali S.p.A. annoncent avoir mis en place un nouvel accord sur Intesa Sanpaolo S.p.A., se substituant au pacte annoncé le 24 avril 2009. Cet accord est d'une durée de trois ans et prend effet dès aujourd'hui.

Le nouvel accord prévoit un processus de consultation préalable entre Crédit Agricole S.A. et Assicurazioni Generali, avec le seul objectif de valoriser au mieux leurs participations détenues dans Intesa San Paolo. Pour prendre en considération la position des autorités antitrust italiennes, Crédit Agricole S.A. et Assicurazioni Generali ont prévu dans le nouvel accord que certains domaines relatifs aux sujets de concurrence entre Intesa et respectivement Crédit Agricole S.A. et Assicurazioni Generali sont exclus de la consultation prévue par l'accord. En outre, il n'y a plus de présentation de liste commune au Conseil de Surveillance ni de consultation préalable à la nomination d'un membre du Directoire, précise le communiqué.

Les parties considèrent que le nouvel accord ne constitue pas un accord d'actionnaires selon l'art. 122 de la loi italienne sur les marchés financiers. Néanmoins, elles publieront le nouvel accord selon les mêmes termes et modalités que celles prévues par la loi pour les pactes d'actionnaires.