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SOCIETE GENERALE

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Societe generale : L'amf inflige des amendes à deux anciennes filiales

vendredi 18 novembre 2011 à 09h30
BFM Bourse

(BFM Bourse) - L'Autorité des marchés financiers (AMF) a condamné SGAM et SGAM Alternative Investments (SGAM AI), deux anciennes filiales de Société Générale, à des amendes respectives de 1 et 1,5 millions d'euros, apprend-on vendredi.

Au terme d'une enquête, la Commission des sanctions de l'autorité a conclu au « manquement pleinement caractérisé » de SGAM à « son obligation d'assurer un contrôle des risques effectifs, en préservant l'indépendance de cette fonction par rapport à la fonction de gestion ». Les faits remontent à 2007 et à la mise en place, en pleine crise de liquidité, d'un dispositif de gestion de crise comportant notamment une « Cellule de crise groupe » et un « Comité de crise groupe », la première étant « chargée de proposer des mesures opérationnelles », et « d'assurer [leur] mise en œuvre », rappelle l'AMF.

Chez SGAM AI, l'AMF a révélé « une absence d'organisation et de contrôle, qui a exposé les porteurs de parts de fonds gérés par la mise en cause à des risques inutiles tenant, notamment, à une gestion de la crise aussi désordonnée qu'opaque et à un défaut de prévention des conflits d'intérêts ». Jugeant « inadmissible qu'une société de cette importance ait donné priorité à la poursuite de ses propres objectifs par rapport au devoir qui était le sien d'assurer l'information, la sécurité et la préservation des intérêts de ses clients », l'autorité a choisi de prononcer « la sanction pécuniaire ».

F. A. - ©2020 BFM Bourse
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