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SOCIETE GENERALE

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Societe generale : Enquête de l'amf pour délit d'initié, jean pierre mustier démissionne

jeudi 6 août 2009 à 19h09
BFM Bourse

(BFM Bourse) - Dans un communiqué, la Société Générale indique jeudi soir avoir reçu de l'Autorité des Marchés Financiers une lettre d'observation à la suite de l'enquête que l'Autorité avait ouverte en janvier 2008 sur l'information financière et le marché du titre Société Générale.

"Cette lettre clôt la procédure diligentée par l'AMF. Elle n'ouvre pas de procédure devant la Commission des sanctions", précise la banque.

D'autre part, la Société Générale indique avoir été informée par Robert Day, administrateur du Groupe, et Jean Pierre Mustier, membre du Comité Exécutif, de leur réception d'une lettre de griefs ouvrant une procédure devant la Commission des sanctions de l'AMF pour manquement d'initié.

Ces griefs sont contestés par Robert Day et Jean-Pierre Mustier, mais Société Générale confirme jeudi soir les informations de presse sur le départ de Jean Pierre Mustier.

"Il avait été convenu qu'à la conclusion de l'opération de rapprochement entre SGAm et CAAM et au plus tard le 31 décembre 2009, celui-ci quitterait le groupe. Compte tenu de la procédure AMF en cours, Jean Pierre Mustier a souhaité, dans l'intérêt du groupe, anticiper ce départ et a remis sa démission, qui a été acceptée", indique la banque.

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