*************** Fiscalité des Turbos et certificats **************





Le régime particulier des turbo. ( En vu de la prochaine déclaration des revenus 2 009)

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Certificats et bons d'option connaissent des sorts fiscaux différents. Alors que les 1ers font

tourner le seuil des cessions, les seconds sont imposés dès le 1er euro aux taux de 30,10 %

jusquà la date d'aujourd'hui. Ainsi, lorsque les certificats sont cédés en Bourse (sans

attendre le remboursement à l'échéance), la plus-value relève du régime de droit commun.

Qu'il s'agisse de certificats dit 100 %, de certificats cappés ou floorés, de certificats

discount, bonus, jet ou sprint, la plus-value n'est imposée qu'en cas de dépassement du seuil de

cessions.



Une exception: le certificat Turbo, qui est considéré fiscalement comme un bon d'option. A ce

titre, il relève du régime des Warrants, tout comme le CFD. Le gain né de la cession est donc

imposé au 1er euro, indépendamment du montant des ventes de l'année.



Toutefois, en cas de solde négatif, les pertes peuvent s'imputer non seulement sur des gains de

même nature réalisées au cours des 10 années suivantes, mais aussi sur les plus-values de

valeurs mobilières dès lors que le seuil de cessions de l'année est franchi.