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Mbws : Précisions sur la récente décision de justice

vendredi 18 décembre 2009 à 15h47
BFM Bourse

(CercleFinance.com) - Belvédère dit souhaiter que la justice se prononce le plus rapidement possible sur son appel concernant une précédente décision le condamnant à rembourser un groupe de créanciers.

Dans un communiqué, le producteur de vodkas appelle la Cour d'appel de Dijon à statuer définitivement sur le dossier dans un délai 'le plus court possible'.

Un juge avait donné raison, en début de semaine, à un groupe de créanciers, dits FRN, ayant souscrit un prêt soumis au droit américain.

Belvédère précise aujourd'hui que son plan de sortie de sauvegarde intègre en totalité les 375 millions d'euros de ces créances FRN, ce qui fait que leur confirmation en appel n'aurait 'aucun impact négatif' sur le plan, d'une durée de 10 ans.

Le groupe ajoute que l'ordonnance rendue en début de semaine a accepté la créance de la Bank of NY Mellon pour 375 millions d'euros, mais uniquement à titre principal, c'est-à-dire sans les intérêts.

Revenant par ailleurs sur le litige opposant Jacques Rouvroy et Christophe Trylinski au hedge fund Maple Leaf, Belvédère évoque une affaire 'strictement privée' qui ne le concerne en rien.

Il rappelle que la Royal Court de Londres a pour l'instant donné raison à Maple Leaf, mais que ce jugement a été suspendu d'exécution. Dans le même temps, des procédures notamment devant le TC de Paris ont été engagées à l'encontre de Maple Leaf.

'A ce stade et afin d'éviter des procédures longues et coûteuses et dans une volonté commune d'apaisement, des discussions se sont ouvertes en vue de trouver une solution amiable entre les parties', précise le groupe dans son communiqué.

Copyright (c) 2009 CercleFinance.com. Tous droits réservés.

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