(BFM Bourse) - La décision prise le 21 septembre par la cour d'appel de Dijon d'admettre la déclaration de créance de BNY Mellon dans le plan de sauvegarde de Belvédère pourrait amener ce dernier à revoir son calendrier de cession d'actifs.

C'est ce qu'annonce vendredi le groupe de spiritueux, qui déplore que la cour se soit appuyée sur le droit de New York en écartant le droit français d'ordre public, pourtant "le seul applicable en matière de sauvegarde" selon Belvédère.

"Indépendamment de la cession ou non de sa filiale Marie Brizard, Belvédère disposera en novembre prochain des moyens financiers nécessaires au paiement de sa première échéance", assure Belvédère. C'est pourquoi "le groupe pourrait revoir son calendrier de cession d'actifs".

Belvédère fait remarquer par ailleurs que les fonds ne seront pas versés à la Bank of New York Mellon tant que la Cour de cassation ne se sera pas prononcée sur le pourvoi que le groupe compte former.

La cour de Dijon a confirmé en début de semaine des décisions prises en première instance, donnant raison aux créanciers dits "FRN" (Floating-Rate Note) de l'entreprise. Le tribunal de commerce de Dijon a accepté que leurs créances soient intégrées dans le plan de sauvegarde, au grand dam de Belvédère, qui considérait que ces créanciers devaient seulement être réglés à l'issue du plan, dans dix ans.