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Mbws : La justice rejette les tierces oppositions

vendredi 24 octobre 2008 à 14h41
BFM Bourse

(CercleFinance.com) - Belvédère a indiqué que le tribunal de Beaune a rejeté les tierces oppositions formulées par un groupe de porteurs de FRN

Le Tribunal de Commerce de Beaune a déclaré irrecevables, et subsidiairement non fondées, les tierces oppositions formulées par un groupe de porteurs de FRN contre le jugement du Tribunal de Beaune du 16 juillet 2008, admettant la société Belvédère et sept de ses filiales au bénéfice d'une procédure de sauvegarde.

Le groupe ajouté que chacun d'entre eux a été en outre condamné au paiement de 10.000 euros au titre de l'article 700 au bénéfice de Belvédère.

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