La France veut mettre sur pied dans les prochains mois une taxe carbone baptisée « contribution

climat-énergie- CCE ».





La commission ROCARD avec comme président Michel Rocard y ont travaillé dessus et ont remis leur

rapport en Juillet.







La taxe carbone est une taxe qui va s’appliquer sur tous les produits qui émettent du dioxyde de

carbone (CO2). C’est un peu du principe –pollueur- payeur-



Comme produits nous pouvons citer :



- Gaz



- Pétrole



- Charbon



- GPL



L’électricité ne sera pas touchée par la taxe carbone car la production française émet

énormément grâce aux énergies renouvelables et au nucléaire et très peu par rapport gaz

carbonique.



La mise sur pied de celle –ci a pour effet de baisser la consommation d’énergie des ménages et

des entreprises, réduire par quatre les émissions de CO2 à l’horizon 2050 et limiter la

catastrophe climatique.



Chaque ménage paiera donc en fonction de sa consommation selon qu’il produit plus ou moins de CO2

dans l’atmosphère. La fameuse taxe est censée s’élever à € 17 par tonne de CO2 (qui

correspond au prix moyen de la tonne échangée sur le marché européen des quotas d’émissions

de CO2 depuis janvier 2008) ainsi le coût moyen est de € 74 en 2010.







Pour faire passer la pilule, le gouvernement compte faire en sorte que les ménages payants d’un

côté puissent récupérer de l’autre. En effet ils bénéficieront d’un crédit d’impôt

dont le montant variera en fonction de la taille de la famille et selon qu’elle vit en milieu

urbain ou rural, selon que les transports en commun sont plus développés ou pas, d’une

réduction fiscale dès 2010, ceux qui ne paient pas l’ISR (impôt sur le revenu) se verront

verser un chèque vert dont le montant dépendra de la taille de la famille, la zone de résidence,

la nature de l’emploi…







Avec ce coût de la taxe carbone le litre d’essence devrait forcement augmenter de quelques 4

centimes, le diesel de 4,5 centimes ; concernant les ménages utilisant les chauffages au fioul leur

facture devrait augmenter de 0,4€/KWh c'est-à-dire d’environ 8%



Le revers de la médaille fut le rejet de celle-ci par le conseil constitutionnel en décembre.

Conclusion le gouvernement est censé proposer un nouveau projet de taxe carbone bien que 51% des

français soient contre à ce jour.







Plusieurs questions se sont soulevées à cet effet :



Celles à savoir la traçabilité de l’émission du CO2 ? Le projet est beaucoup plus porté

nouvel impôt qu’avantages fiscaux écologiques, la redistribution, l’équité sociale…







Tout compte fait on n’a pas fini d’en entendre parler...