(Zonebourse.com) - Apple a obtenu une décision favorable dans son litige avec Masimo concernant la technologie de mesure de l'oxygène sanguin. Un juge américain estime que les versions modifiées de ses montres ne violent pas les brevets en cause.

Apple a remporté une première victoire devant la Commission du commerce international (ITC), où un juge a estimé que les Apple Watch modifiées ne violaient pas les brevets de Masimo liés à la mesure de l'oxygène dans le sang. Cette décision, encore soumise à validation par l'ensemble de la commission, rejette la demande de Masimo visant à rétablir une interdiction d'importation. Le groupe avait déjà été contraint en 2023 de suspendre certaines ventes avant d'adapter ses appareils pour contourner cette décision.

Parallèlement, une cour d'appel fédérale a confirmé la validité de l'interdiction initiale prononcée en 2023, même si Apple a depuis repris les importations de versions modifiées. L'entreprise s'est félicitée de la décision préliminaire tout en indiquant examiner ses options juridiques. De son côté, Masimo n'a pas commenté, mais continue de contester les pratiques d'Apple dans le cadre d'un conflit plus large autour de la propriété intellectuelle.

Ce différend s'inscrit dans une série de procédures entre les deux groupes. Masimo accuse Apple d'avoir recruté certains de ses employés pour exploiter ses technologies, et a engagé plusieurs actions judiciaires, dont certaines ont été rejetées. En novembre, l'entreprise a obtenu une condamnation d'Apple à verser 634 millions de dollars dans une affaire distincte, décision actuellement contestée en appel, tandis que Danaher a annoncé l'acquisition de Masimo pour 9,9 milliards de dollars.

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