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Marché : L'AMF condamne trois particuliers à 590.000 euros d'amendes pour manipulation de cours

mercredi 5 février 2025 à 18h33
L'Autorité des marchés financiers a condamné trois particuliers

(BFM Bourse) - La commission des sanctions a infligé ces amendes pour des faits survenus entre 2018 et 2021 sur 39 titres cotés.

La commission des sanctions de l'AMF a décidé lundi des sanctions pour un total de 590.000 euros contre trois particuliers pour manipulation de cours, soit cinq fois les profits réalisés, a annoncé ce mercredi l'Autorité des marchés financiers.

Le principal auteur des infractions, un Français sans emploi connu, a écopé d'une amende de 500.000 euros, sa compagne polonaise, de 60.000 euros, et le troisième complice, un ami de longue date cadre d'une banque française, de 30.000 euros, a précisé le gendarme des marchés financiers.

Ils avaient retiré des profits de respectivement 89.871 euros, 13.863 euros et 10.223 euros, sachant que les sanctions pécuniaires ne peuvent excéder le décuple des sommes gagnées.

L'affaire porte sur 250 transactions, réalisées entre 2018 et 2021 sur 39 titres cotés sur des plateformes d'échanges fonctionnant en dehors des horaires d'ouverture des Bourses européennes.

Usage de warrants

Pour chacune des séquences, l'AMF a observé un même mode opératoire: le principal instigateur passait un ordre d'achat sur des actions pour faire grimper leur cours et, par répercussion, celui des warrants, qui sont des titres donnant le droit d'acheter ou de vendre une action à un prix et une date déterminés.

Puis, dans les minutes suivantes, les trois complices revendaient très rapidement ce "warrant" à ce prix plus élevé, empochant une plus-value, et annulaient ensuite les ordres d'achats d'actions avant leur exécution.

Cette opération faisait nettement monter les prix: sur ces plateformes hors séance, les volumes sont faibles et la moindre transaction peut avoir un fort impact.

"Plus de 98%" des ordres d'achats étaient annulés, avait précisé en novembre la représentante du collège de l'AMF, ce qui "prouve qu'il s'agissait d'un leurre destiné à faire grimper les prix".

L'AMF a considéré que ces ordres constituaient "un comportement manipulatoire par indications fausses ou trompeuses, par fixation du cours à un niveau anormal ou artificiel et par recours à des procédés fictifs ou à toute autre forme de tromperie ou d'artifice".

(avec AFP)

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