par Alberto Sisto
ROME (Reuters) - Les autorités italiennes ont ouvert une enquête sur la participation du Crédit agricole dans Intesa Sanpaolo qui pourrait les conduire à infliger une lourde amende à la banque italienne et risque de contraindre le groupe français à déprécier ses titres Intesa, valorisés aujourd'hui 1,5 milliard d'euros.
Les investigations des autorités antitrust viseront à déterminer si le Crédit agricole a enfreint les règles en signant le mois dernier un accord avec l'assureur Generali sur leurs participations dans Intesa.
La banque verte détenait 5,82% du capital d'Intesa au moment de la conclusion de l'accord, soit plus que le plafond de 5% fixé par les autorités. Celles-ci estiment aussi que l'accord Agricole-Generali viole une autre des exigences qu'elles ont fixées, à savoir que Crédit agricole ne doit pas avoir son mot à dire dans la gouvernance d'Intesa, numéro un de la banque de détail en Italie.
Generali, qui détient 5,07% d'Intesa Sanpaolo, et le Crédit agricole ont annoncé le 24 avril un accord de consultation mutuelle concernant leur participation combinée de 10,89% dans Intesa Sanpaolo, dont ils sont - ensemble - le premier actionnaire.
Le Crédit agricole s'est refusé à tout commentaire sur le communiqué de l'autorité antitrust italienne. De son côté, Intesa a déclaré avoir "scrupuleusement respecté ses engagements envers l'autorité (antitrust)" et s'est dit prêt à coopérer avec les enquêteurs.
L'ENQUÊTE DEVRAIT DURER CINQ MOIS
Dans la matinée, après la publication de ses résultats trimestriels, le groupe français avait assuré que le pacte avec Generali était conforme à la réglementation italienne.
Il avait ajouté que le moment n'était pas propice à des cessions d'actifs tels que la participation dans Intesa, en raison de la faiblesse des cours.
Le Crédit agricole entend comptabiliser sa participation dans Intesa parmi les sociétés mises en équivalent à partir du deuxième trimestre, ce qui lui permettra de ne plus avoir à la valoriser en valeur de marché.
Avant le pacte, cette mise en équivalence était impossible, ce qui menaçait le Crédit agricole de devoir constater une perte de valeur sur cette participation, actuellement inscrite dans ses comptes pour 1,5 milliard d'euros.
Le groupe décidera d'ici au 30 juin s'il y a lieu ou non de constater une telle perte de valeur, a-t-il expliqué avant l'annonce officielle du déclenchement de l'enquête italienne.
Cette dernière devrait durer cinq mois. Une éventuelle amende infligée à Intesa Sanpaolo au terme de ces investigations pourrait aller de 500 millions à cinq milliards d'euros selon une source proche du dossier.
Toutefois, un analyste qui a requis l'anonymat, a dit ne pas croire à une lourde amende.
"Si l'antitrust conclut que le pacte enfreint les règles, le Crédit agricole et Generali n'auront qu'à le dissoudre. Je pense que les autorités veulent leur faire peur", a-t-il déclaré.
Selon les règles antitrust édictées en 2006 lors de la fusion qui a donné naissance à Intesa Sanpaolo, le Crédit agricole devait ramener sa participation dans Intesa à 5% au maximum avant le 1er janvier 2008, et à moins de 2% cette année.
Avec la contribution de Silvia Aloisi, version française Benoit Van Overstraeten et Marc Angrand
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