(BFM Bourse) - Pourquoi le Crédit Agricole s'est il retrouvé en fin de semaine dernière en première ligne des inquiétudes sur l'impact de la mise en place prévue de critères plus sévères de solidité financière ?

Parce que « les nouvelles contraintes, telles qu'elles apparaissent dans le document du comité de Bâle, réduiraient quasiment à néant l'intégralité des fonds propres Core, qui étaient de 29,1 milliards d'euros fin septembre », répond lundi un analyste parisien. Pire, « sur une base statique (au 30/90/09), les fonds propres Core de CA SA seraient fortement négatifs, de 6,1 milliards d'euros ! »,

On comprend mieux pourquoi le Comité de Bâle, qui travaille à l'élaboration de nouvelles normes internationales en matière de fonds propres et de liquidité, a jeté un froid vendredi en dévoilant ses pistes de réflexion au contenu particulièrement strict et potentiellement pénalisant pour certains établissements bancaires, notamment français.

Dans le cas souvent cité ces derniers jours du Crédit Agricole, le scénario évoqué par le Comité de Bâle conduirait en effet à déduire des fonds propres fonds propres « noyau dur » (core) l'intégralité de la mise en équivalence des CCI [certificats coopératifs d'investissement] de son capital Tier 1, des filiales d'assurance et de toute participation dans des sociétés financières en général. De même, l'avance d'actionnaires, qui doit être transformée en actions de préférence, ne sera plus admise dans les fonds propres Core.

Un espoir cependant, alors que ces nouvelles règles ne devraient s'appliquer qu'à partir de 2012, la Commission bancaire viendra probablement plaider la cause du modèle français des banques mutualistes auprès du Comité de Bâle, afin d'influencer ses conclusions définitives.