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Soitec : Rejet des allégations de violation de brevet

jeudi 10 décembre 2015 à 08h48

(BFM Bourse) - Soitec continue à "vigoureusement défendre ses droits" dans une enquête menée par l`U.S. International Trade Commission (« ITC ») ouverte le 18 septembre dernier. Cette dernière a été initiée par une plainte de Silicon Genesis Corp. (« SiGen ») et concerne la vente et l`importation aux États-Unis de plaques de silicium sur isolant (« SOI ») par Soitec. "La technologie SOI est essentielle pour l`industrie électronique américaine qui fabrique aux Etats-Unis sur le substrat SOI des puces destinées à des produits finis tels que les smartphones, tablettes, serveurs, voitures et réseaux.", souligne le groupe dans son communiqué.

Dans sa communication sur cette enquête, la commission ITC a très clairement indiqué qu`elle « ne s`était pas encore prononcée sur le fond de l`affaire ». SiGen n`a fait que remplir les critères administratifs requis par l`ITC pour qu`une plainte puisse être déposée.

« Nous sommes confiants dans le fait que cette affaire n`a pas lieu d`être sur le fond et que l`absence de violation sera prochainement établie», a déclaré Jacques Élie Levy, Directeur juridique et Propriété industrielle du groupe Soitec. Avant d'ajouter que « SiGen, qui est un "patent troll" (chasseur de brevets) ne développe pas et ne fabrique pas de plaques SOI, et ne peut donc pas fournir ces produits au marché américain, produits dont l`importance est cruciale - et aura certainement du mal à se conformer à l`exigence de l`ITC relative à l`existence d`une industrie nationale. »

S. B. - ©2021 BFM Bourse
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