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Soitec : Nouvelle enquête aux Etats-Unis après une deuxième plainte de Sigen

vendredi 21 octobre 2016 à 09h50
SOITEC

(BFM Bourse) - Soitec cédait un peu de terrain vendredi matin (-2,2% à 0,89 euro à 9h50) alors que la société va faire l'objet aux Etats-Unis d'une deuxième enquête de l'U.S. International Trade Commission (USITC) concernant l`importation et la vente aux États-Unis de certaines plaques de silicium sur isolant (SOI) par Soitec.

La décision de l'USITC fait suite au dépôt d'une plainte par l'entreprise américain Silicon Genesis Corporation ( "SiGen" ). Il s'agit d'ailleurs de la deuxième tentative de SiGen d'obtenir l'arrêt de l`importation et de la vente par Soitec de plaques SOI aux États-Unis sur le fondement d`une prétendue contrefaçon de brevets.

La première tentative de SiGen avait pris fin en mai 2016 avec la décision de SiGen de retirer volontairement sa plainte peu de temps avant le procès, abandonnant ainsi ses allégations selon lesquelles Soitec utilisait illégalement des brevets détenus par SiGen.

Cette deuxième plainte de SiGen porte à nouveau sur la prétendue contrefaçon par Soitec de deux brevets américains détenus par SiGen qui ne faisaient pas partie de ceux visés dans sa première plainte.

Ayant pris acte de la seconde enquête de l`USITC, "Soitec entend se défendre avec vigueur contre les allégations de SiGen et est convaincu que cette enquête prendra fin avec le constat par l`USITC d`une absence de contrefaçon".

Le spécialiste français de la production de matériaux semi-conducteurs pour l`industrie électronique, basé à Bernin, en Isère, assure que "les brevets visés par SiGen ne sont pas contrefaits par Soitec". Il note que "SiGen ne fabrique pas de SOI, et ne peut donc pas fournir ces produits avancés au marché américain".

F. B. - ©2021 BFM Bourse
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