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SOITEC

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Soitec : Assigne l'américain memc en contrefaçon de brevets.

mardi 20 mai 2008 à 08h35
BFM Bourse

(CercleFinance.com) - Soitec annonce qu'il a assigné en contrefaçon de brevets, conjointement avec le CEA (Commissariat à l'Energie Atomique), la société MEMC Electronic Materials Inc, basée à St Peters, Missouri aux Etats-Unis.

'Le CEA et Soitec entendent ainsi obtenir une décision enjoignant à MEMC de cesser tout acte de contrefaçon ainsi que des dommages et intérêts pour réparer le préjudice subi' explique le groupe.

Le spécialiste du matériau SOI explique que cette assignation, déposée le 19 mai 2008 auprès du Tribunal fédéral américain de l'Etat du Delaware, est fondée sur le brevet américain re-délivré portant le numéro RE 39,484 et sur les brevets américains numéros 6,809,009 et 7,067,396 qui concernent tous la technologie SOI ainsi que d'autres technologies. Le CEA est titulaire de ces trois brevets et Soitec en est le licencié exclusif.

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