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AIR FRANCE -KLM

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Air france -klm : Air france-klm pourrait payer une amende de 339,5 millions

mardi 9 novembre 2010 à 15h58
Air france-klm pourrait payer une amende de 339,5 millions

PARIS (Reuters) - Air France-KLM devrait être condamné ce mardi à payer une amende de 339,5 millions d'euros par la Commission européenne pour entente sur les prix du fret, écrit Le Monde.

Des sources proches du dossier ont déclaré lundi à Reuters que 13 compagnies aériennes devraient régler au total une amende d'environ 800 millions d'euros pour avoir organisé un cartel.

Air France pourrait devoir payer 183 millions d'euros, sa partenaire néerlandaise KLM 127 millions et Martinair, filiale du groupe aérien, 29,5 millions, précise Le Monde dans son édition datée de mercredi.

La lourdeur de l'amende devrait amener le groupe franco-néerlandais à déposer un recours auprès de la justice européenne, ajoute le quotidien.

Une porte-parole d'Air France-KLM n'a pas souhaité faire de commentaire sur le montant de l'amende, ni sur un éventuel recours.

Le commissaire à la Concurrence Joaquin Almunia annoncera mardi le montant de l'amende lors d'une conférence de presse à Bruxelles à 17h00.

British Airways pourrait de son côté payer une amende de 104 millions, ajoute Le Monde, soit moins que les 120 millions indiqués lundi à Reuters par des sources proches du dossier.

La CE avait accusé les compagnies aériennes d'entente en décembre 2007 à la suite de perquisitions de part et d'autre de l'Atlantique auxquelles le département de la Justice des Etats-Unis avait également participé.

La Commission avait initialement lancé une enquête sur plus de 20 compagnies. Si Bruxelles n'a pas dévoilé le nom des groupes concernés, British Airways, Lufthansa, SAS, Air France-KLM, Japan Airlines, Cathay Pacific, Japan Airlines, All Nippon Airways, Air Canada et Alitalia ont reconnu avoir fait l'objet d'une enquête.

Lufthansa a alerté la CE sur ce cartel et ne devrait donc pas être condamnée à payer une amende.

Korean Air, Cargolux and Malaysia Airlines font également partie des compagnies sur lesquelles l'exécutif européen a enquêté, a déclaré le mois dernier une autre source proche du dossier.

En théorie, même si une telle condamnation est rare, Bruxelles peut infliger à une entreprise une amende représentant jusqu'à 10% de son chiffre d'affaires en cas d'infraction à la réglementation européenne.

British Airways et Korean Air ont payé chacune 300 millions de dollars (215 millions d'euros) d'amende à la suite d'une enquête américaine en 2007, alors qu'Air France-KLM a accepté de verser 87 millions de dollars en juillet pour régler son litige avec les autorités américaines de la concurrence.

Cyril Altmeyer, édité par Jean-Michel Bélot

Copyright © 2010 Thomson Reuters

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