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Marché : Bruxelles inflige de lourdes amendes à des banques

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(CercleFinance.com) - La Commission européenne a infligé des amendes d'un montant total de 1,71 milliard d'euros à huit institutions financières internationales ayant pris part à des ententes illicites sur les marchés des produits dérivés financiers couvrant l'Espace économique européen (EEE).

Bruxelles précise qu'elle reproche à quatre d'entre-elles d'avoir participé à une entente concernant des produits dérivés de taux d'intérêt libellés en euros, à savoir Barclays, Deutsche Bank, Société Générale et RBS.

Barclays a bénéficié d'une immunité totale pour avoir révélé l'existence de l'entente et a ainsi évité une amende d'environ 690 millions d'euros pour sa participation à l'infraction.

Les trois autres établissements concernés se sont par contre vu imposer des amendes de 465,9 millions, 445,9 millions et 131 millions d'euros respectivement.

Par ailleurs, six institutions ont participé à une ou plusieurs ententes bilatérales portant sur des produits dérivés de taux d'intérêt libellés en yens japonais, à savoir UBS, RBS, Deutsche Bank, JPMorgan, Citigroup et RP Martin.

Parmi celles-ci, UBS a bénéficié d'une immunité totale pour avoir révélé l'existence des ententes et a ainsi évité une amende d'environ 2,5 milliards d'euros pour sa participation à cinq des sept infractions.

La Commission indique que les banques concernées ont bénéficié d'une réduction d'amende de 10% pour avoir accepté de régler le litige par voie de transaction.

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