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G20 : Rénover les règles applicables aux banques

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(CercleFinance.com) - Le G20 a décidé de rénover les règles applicables aux banques en réponse aux difficultés rencontrées par le secteur bancaire depuis 2007.

Ce cadre comprend au préalable, l'application obligatoire de l'accord Bâle II sur le capital des banques qui n'avait pas été mis en oeuvre de façon homogène avant la crise. Il implique également des exigences de capital renforcées sur les activités de marché et de titrisation.

De nouvelles règles de capital et de liquidité font également partie des conclusions du G20. Ces règles renforcent à la fois la qualité et la quantité du capital des banques grâce à une définition plus stricte des fonds propres et un renforcement quantitatif des exigences en fonds propres. Le ratio de solvabilité minimum que les banques devront atteindre sera compris entre 10,5% et 13% contre 8% sous Bâle 2.

Le Conseil de Stabilité Financière a publié la première fois la liste des 29 grandes banques systémiques d'importance mondiale lors du sommet de Cannes. Les banques qui figurent dans cette liste devront se plier en 2012 à la préparation de plan de redressement et de résolution en cas de crise. Elles se verront appliquer des surcharges en capital à partir de 2016.

Le G20 s'est également engagé a étendre ce cadre de traitement aux banques systémiques d'importance domestique ou nationale ainsi qu'au institutions financières non-bancaires d'importance systémique, tels les assureurs, les chambres de compensation et les hedge funds.

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