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Societe generale : La Société générale écope de 500.000 euros d'amende de l'AMF

Société Générale écope de deux amendes de l'AMF en une semaineSociété Générale écope de deux amendes de l'AMF en une semaine

PARIS (Reuters) - La Société générale a écopé d'une amende de 500.000 euros de la part de l'Autorité de l'Autorité des marchés financiers (AMF) dans le cadre de ses activités de contrôle dépositaire.

Il a été reproché à la Société générale des carences dans ses systèmes d'audit en France en 2010.

"Les difficultés avec lesquelles la mission de contrôle a tenté de retracer le nombre réel d'OPC dont les ratios statutaires ont été effectivement contrôlés, confirment les faiblesses des procédures et du contrôle mis en oeuvre par la Société générale", écrit l'AMF dans sa décision, publiée le 5 août.

Le groupe bancaire a fait savoir qu'il examinait les éléments avancés par la commission des sanctions de l'AMF et qu'il se réservait le droit de faire appel de cette décision.

La banque a souligné qu'aucun porteur ni client n'avait subi de préjudice dans ce dossier.

L'AMF a par ailleurs décidé d'une amende 280.000 euros à l'encontre de Société générale Gestion (S2G), devenue depuis une filiale d'Amundi, pour un défaut d'information et d'évaluation dans le cadre de la commercialisation d'un fonds commun de placement.

"En substance, il est reproché à S2G une absence de gestion des conflits d'intérêts liés à ses activités, une absence de valorisation précise et indépendante des éléments d'actif et de hors-bilan du FCP et un défaut d'information des porteurs de parts du même FCP", écrit l'AMF dans sa décision, publiée le 31 juillet.

"C'est une situation dont on a hérité et qui est résolue depuis", a indiqué une porte-parole d'Amundi interrogée à ce sujet.

Matthieu Protard, avec Dominique Rodriguez, édité par Cyril Altmeyer

Copyright © 2013 Thomson Reuters


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