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Logic instrument : Augmentation de capital réservée (Archos)

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(CercleFinance.com) - Logic Instrument va proposer à ses actionnaires, réunis en assemblée générale mixte le 23 janvier prochain, d'augmenter le capital social de 1,1 million d'euros par l'émission, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit d'Archos, de 2,2 millions d'Actions à Bons de Souscription d'Actions (ABSA) d'une valeur nominale de 0,50 euro chacune.

Les ABSA seraient émises au prix unitaire de 1,62 euro (soit 1,5 euro par action et 12 centimes par BSA, sachant qu'un BSA sera attaché à chaque action nouvelle).

Les BSA seront immédiatement détachables, mais ne feront pas l'objet d'une demande de cotation sur Alternext à l'issue de l'assemblée générale.

Chaque BSA donnerait droit de souscrire une action nouvelle Logic Instrument entre le 1er juin 2014 et le 30 juin 2017 inclus, à un prix d'exercice de trois euros. Les actions nouvelles résultant de l'exercice des BSA ne pourront pas être revendues par leur propriétaire avant le 30 juin 2015 inclus.

Archos souscrirait elle-même à hauteur d'au moins 70% des ABSA mais pourraient se substituer certains managers du groupe Archos pour les 30% restants, conformément aux projets de résolutions publiés au BALO le 13 décembre 2013 (bulletin n° 149), afin de les faire participer à l'opération de rapprochement entre les deux groupes.

Les 2,2 millions d'actions nouvelles (hors BSA) représenteraient 48,9% du capital après opération, ce qui signifie que le capital de Logic Instrument aura donc pratiquement doublé à l'issue de l'émission.

Dans le cadre du rapprochement annoncé entre Archos et Logic Instrument, Logic Instrument va proposer à l'assemblée générale du 23 janvier 2014 de désigner quatre nouveaux administrateurs issus du groupe Archos, à savoir les sociétés Archos et Arnova Technology Hong Kong Ltd (filiale à 100% d'Archos), Loïc Poirier (directeur général d'Archos) et Jean-Michel Seignour (administrateur indépendant d'Archos).

Il sera également proposé d'intégrer dans les statuts de Logic Instrument un avantage particulier au profit d'Archos, en vertu duquel toute nomination, révocation ou tout renouvellement du directeur général de Logic Instrument par le conseil d'administration devra recueillir l'accord préalable du représentant permanent d'Archos au sein de ce conseil.

Cette clause statutaire fera l'objet d'un rapport d'un commissaire aux avantages particuliers.

Dans ces conditions, Archos consolidera par intégration globale les comptes sociaux de Logic Instrument.

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