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Marché : Quatre banques condamnées en Italie pour la vente de dérivés

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par Giulio Piovaccari et Silvia Aloisi

MILAN (Reuters) - Reconnues coupables de fraude après la vente de produits financiers complexes à la municipalité de Milan, quatre banques ont été condamnées mercredi par la justice italienne au terme d'un procès qui pourrait inspirer des centaines d'autres collectivités locales de la péninsule.

Deutsche Bank, Depfa Bank, JP Morgan et UBS devront chacune s'acquitter d'une amende d'un million d'euros et subiront une saisie d'un montant global de 90 millions. Neuf employés ont par ailleurs écopé de peines de prison avec sursis allant jusqu'à huit mois.

Le procès portait sur un contrat de swaps signé par le conseil municipal de Milan à l'occasion de l'émission, en 2005, d'un emprunt de 1,68 milliard d'euros avec une maturité de 30 ans. Le contrat souscrit offrait au premier abord un taux d'intérêt attractif mais il a fini par entraîner des coûts prohibitifs, à la charge des contribuables milanais.

Les quatre banques étaient accusées d'avoir menti sur les risques liés à l'opération et d'avoir empoché pour 100 millions d'euros de profits illicites.

"Cette sentence est historique car elle reconnaît le principe que les banques doivent traiter en toute transparence avec l'administration publique", a affirmé le procureur Alfredo Robledo à la presse après la lecture du verdict.

Deutsche Bank, JP Morgan et UBS ont annoncé leur intention de faire appel.

"Les preuves apportées au procès ont démontré de façon claire que les individus s'étaient comportés de manière honnête et appropriée tout au long du processus et que les transactions étaient conformes au droit", a affirmé JP Morgan.

UN PROCÈS QUI POURRAIT FAIRE TACHE D'HUILE

Pour UBS, c'est un coup supplémentaire après l'annonce, dans la matinée, d'une amende de 1,4 milliard de francs suisses (1,16 milliard d'euros) pour manipulation du taux interbancaire Libor.

En Italie, ce procès, le premier du genre, était suivi de près par des centaines de collectivités locales confrontées elles aussi à de lourdes pertes découlant de la souscription de produits financiers complexes.

Selon des données de la Banque d'Italie, les pertes potentielles de contrats dérivés souscrits par les villes italiennes se montent à près de quatre milliards d'euros.

Au total, quelque 600 collectivités locales ont investi dans des produits dérivés pour un montant total de 36 milliards d'euros.

"Ce procès pourrait déclencher une réaction en chaîne pour d'autres administrations locales qui estiment avoir été trompées", juge Fabio Amatucci, un expert en finances locales à l'université Bocconi.

Au cours du procès, le trésorier de la Ville de Milan, Elfo Butti, a expliqué n'être "certainement pas un expert en produits dérivés" et n'avoir qu'une connaissance rudimentaire de l'anglais, langue dans laquelle le contrat a été signé.

Véronique Tison pour le service français, édité par Marc Angrand

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